Aloyse Warhouver
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aloyse Warhouver
député
Objet:
pour 2002
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000776384
(source JORF)
nomination
15 Janvier 2002
15/01/2002
De:
Warhouver (Aloyse)
Député
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
3o Au titre des parlementaires
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000213814
(source JORF)
nomination
07 Juin 2001
07/06/2001
De:
Aloyse Warhouver
député
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000222393
(source JORF)
nomination
07 Mars 2001
07/03/2001
De:
Warhouver (Aloyse)
député
Objet:
pour 2000
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000750924
(source JORF)
nomination
03 Février 2000
03/02/2000
De:
Warhouver (Aloyse)
député
Objet:
pour 1999
membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000197619
(source JORF)
nomination
07 Janvier 1999
07/01/1999
De:
Warhouver (Aloyse)
député
Objet:
pour 1998
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000553775
(source JORF)
nomination
20 Février 1998
20/02/1998
